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Marques déposées par COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC
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TMB TOUR DU MON BLANC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TMB TOUR DU MON BLANC
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

Numéro de dépôt :
4354789
Date de dépôt :
14/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2027
TMB TOUR DU MON BLANC de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC

Présentation de la marque TMB TOUR DU MON BLANC

Déposée par voie électronique le 14 avril 2017 par COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TMB TOUR DU MON BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC domicilié(e) 648 rue des Prés Caton - 74190 - PASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GASQUET, Cécile GENOT domicilié(e) PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France.

La marque TMB TOUR DU MON BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4354789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TMB TOUR DU MON BLANC arrivera à expiration en date du 14 avril 2027.

COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC a également déposé les autres marques suivantes : PAYS DU MONT BLANC , Pays du Mont-Blanc communauté de communes , TOUR DU PAYS DU MONT-BLANC , Ambassad'R , Ambassadeur Air Energie


COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DU MONT-BLANC - 648 rue des Prés Caton - 74190 - PASSY - France


CABINET GASQUET, Cécile GENOT - PARK NORD ANNECY - 74370 - METZ-TESSY - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 26 juin 2018 - Rejet partiel n°726816 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; autocollants (articles de papeterie) ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de réservation de logements pour voyageurs ; réservation en ligne de logements de vacances, d'hôtels, de gîtes d'étape, de refuges et d'auberges ; services de réservation de séjours en refuges et en gîtes d'étape ; informations concernant des hôtels, des gîtes d'étape, des refuges et des auberges.